-
Avis 20194622
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication, en format numérique, du dossier « Loi sur l'Eau » et des rapports de suivi des...
-
Avis 20195425
Mairie de Langoiran
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'étude de...
-
Avis 20200301
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication de la copie intégrale du registre autorisant les tirs de mines durant les premiers...
-
Avis 20191095
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 30) - Unité inter-départementale Gard-Lozère
Communication, sur support informatique (clé USB), à récupérer sur place, ou par courrier...
-
Avis 20201614
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Communication, à ses frais, par délivrance d'une copie en mains propres, ou par envoi d'une...
-
Avis 20201909
Conseil départemental de Saône-et-Loire (CD 71)
Communication des documents relatifs aux travaux d'une desserte d'un site classé Seveso :
1)...
-
Avis 20201990
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20202035
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)
Communication de l'entier dossier préparatoire relatif à l'avis tacite rendu le 6 mai 2018 par...
-
Avis 20195867
Mairie de Beynac-et-Cazenac
Communication des documents relatifs aux falaises rocheuses situées dans le bourg :
1) le...
-
Avis 20195642
Préfecture de La Réunion
Communication des documents suivants concernant la réalisation de divers travaux visant la...
-
Avis 20211381
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Copie de l’entier dossier relatif au projet d’installation d’une antenne relais à Rethondes.
-
Avis 20211763
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication du rapport de la phase 2 mentionné, pages 6 et 32 du document « Accompagnement...
-
Avis 20202000
Préfecture de la Loire
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20202445
Préfecture du Cantal
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20202820
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de l'arrêté fixant la liste d'aptitude à participer aux missions de feux de forêts...
-
Avis 20203670
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication, par publication en ligne, des documents relatifs à la base de données...
-
Avis 20204158
Préfecture de la Drôme
Communication des éléments suivants :
1) le registre phytosanitaire de Monsieur X, établi...
-
Avis 20210247
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Unité départementale de la Creuse (DREAL 23)
Communication, par courriel ou par courrier postal, des éléments (renseignements, informations,...
-
Avis 20210562
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents et informations relatifs à l’environnement, et plus particulièrement...
-
Avis 20213144
Préfecture de l'Ariège
Communication de la synthèse écrite, transmise à la préfecture par le tiers-expert Monsieur X,...