-
Avis 20160595
Conseil départemental de la Haute-Corse
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le canton de Bastia...
-
Avis 20155612
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
-
Avis 20155735
Mairie de Cavaillon
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
-
Avis 20155817
Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI 75)
Copie de la carte professionnelle de Monsieur X, gestionnaire de l'agence lyonnaise de la...
-
Avis 20155831
Mairie de Tudelle
Copie de la procédure de consultation menée par le conseil municipal ayant conduit à...
-
Avis 20156099
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication du bordereau des prix unitaires des entreprises attributaires concernant...
-
Avis 20150863
Mairie de Landeronde
Communication des documents suivants concernant la mission relative à l'élaboration d'un...
-
Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...
-
Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco
Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...
-
Avis 20150918
Aéroports de la Côte d'Azur (ACA)
Copie des documents suivants :
1) les conventions d'occupation temporaire, dans leur version...
-
Avis 20150937
Ministère de la justice
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20150944
Communauté d'agglomération Rhône Alpilles Durance
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée par la Commission départementale...
-
Avis 20151443
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du contrat relatif à l'achat régulier de pain à destination des écoles primaires et maternelles.
-
Avis 20151571
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 06)
Communication d'une copie du « relevé détaillé des frais SAFER » se rapportant à l'acquisition...
-
Avis 20151680
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Communication des éléments suivants :
1) la justification de la date de réalisation de l’action...
-
Avis 20150173
Centre hospitalier de Boën
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations juridiques...
-
Avis 20150263
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...
-
Avis 20150316
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots...
-
Avis 20150366
Mairie de La Roche-sur-Yon
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise à disposition...
-
Avis 20150437
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...