Recherche - CADA

Zones d’activités Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement

Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie des éléments suivants : 1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...

21/01/2016 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs Gestion domaniale Marché public