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Avis 20124126
Mairie d'Eygliers
Communication des documents suivants :
1) visés dans le courrier de la mairie du 7 juillet 2012...
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Avis 20124162
Mairie d'Egat
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de PLU de la commune :
1) le...
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Avis 20124163
Communauté de communes du pays d'Orthe
Copie de documents relatifs à la ZAC Sud Landes :
1) la délibération du conseil communautaire...
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Avis 20124173
Mairie de Fegersheim
Copie de l'avis de l'architecte des Bâtiments de France dans le cadre de la réfection de la...
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Avis 20124175
Mairie de Saint-Laurent-de-Mure
Copie des documents suivants relatifs aux parcelles cadastrées section AD n° 26, 31 à 33 dont...
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Avis 20124186
Direction départementale des territoires de l'Oise
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire de M. Jérôme XXX.
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Avis 20124204
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie des documents suivants :
1) le certificat d’urbanisme négatif du 22 avril 2009 délivré à...
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Avis 20124215
Mairie de Jouars Pontchartrain
Communication de la totalité des documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme...
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Avis 20124240
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Copie de l'estimation de France Domaine concernant l'immeuble situé 2 rue de la Crosne.
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Avis 20124246
Mairie des Abrets
Copie des documents établis dans le cadre du PLU de la commune :
1) l'étude géotechnique datant...
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Avis 20124251
Mairie de Mende
Copie des déclarations effectuées par la société ARCADIS concernant l'installation de trois...