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Avis 20215468
Direction départementale de la protection des populations du Maine et Loire (DDPP 49)
Communication de la copie de la liste des établissements du département du Maine‐et‐Loire...
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Avis 20204633
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des conventions signées entre la mairie et les cirques...
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Avis 20210351
Ministère de la culture
Communication de l’avis défavorable rendu par le conseil national de l’enseignement supérieur et...
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Avis 20193937
Mairie de Collias
Communication du document autorisant la tenue du festival SON LIBRE, sur le territoire de la...
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Avis 20191933
Mairie d'Huez
Communication des documents se rapportant à l’accueil des 5 éditions du festival de musique «...
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Avis 20190170
Mairie de Bourgueil
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant le cirque avec animaux...
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Avis 20190557
Préfecture de Loir-et-Cher
Copie des documents administratifs suivants :
1) l’autorisation d’ouverture de la société de...
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Avis 20183954
Mairie de Toulouse
Communication de tous documents administratifs relatifs aux cirques avec animaux installés sur...
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Avis 20180706
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants relatifs à la commune :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20181305
Communauté d'agglomération Tours métropole Val de Loire
Communication, par courrier électronique :
1) de l'intégralité des documents encadrant le 1er...
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Avis 20176001
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des éléments et documents suivants prévus dans le...
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Avis 20171227
Mairie de Paris
Communication des autorisations municipales suivantes :
1) celles concernant l'installation du...
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Avis 20140177
Centre national de la danse (CND)
Communication des documents suivants relatifs au conseil d’administration du 18 novembre 2013...