Recherche - CADA

Spectacle Enseignement Sans objet/Communiqué

Avis 20183954
Mairie de Toulouse

Communication de tous documents administratifs relatifs aux cirques avec animaux installés sur...

28/02/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20176001
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des éléments et documents suivants prévus dans le...

05/04/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle Subvention
Avis 20140177
Centre national de la danse (CND)

Communication des documents suivants relatifs au conseil d’administration du 18 novembre 2013...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle
Avis 20190557
Préfecture de Loir-et-Cher

Copie des documents administratifs suivants : 1) l’autorisation d’ouverture de la société de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20191933
Mairie d'Huez

Communication des documents se rapportant à l’accueil des 5 éditions du festival de musique «...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20193937
Mairie de Collias

Communication du document autorisant la tenue du festival SON LIBRE, sur le territoire de la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20204633
Mairie de Paris

Communication de la copie électronique des conventions signées entre la mairie et les cirques...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20210351
Ministère de la culture

Communication de l’avis défavorable rendu par le conseil national de l’enseignement supérieur et...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle