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Avis 20190343
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes-d'Armor (DSDEN 22)
Communication de la liste de l'intégralité des enseignants en poste à la rentrée 2018 dans les...
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Avis 20190693
Conseil départemental du Finistère
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20185835
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la liste nominative des effectifs des sage-femmes du pôle mère-enfant de...
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Avis 20190700
Mairie de Carlepont
Copie, au format papier, des documents suivants :
1) les différents registres de sécurité, visés...
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Avis 20190216
Mairie de Plaisir
Communication, pour chaque agent employé par la commune au sein du service restauration, hygiène...
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Avis 20193725
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication, en sa qualité de conseiller municipal et départemental, de l'organigramme complet...
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Avis 20195099
Mairie de Mimizan
Communication, à ses frais, sous quelque forme que ce soit (photocopie papier, clé USB, CD-Rom,...
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Avis 20194283
Mairie de Montmagny
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...
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Avis 20193849
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents publics remplissant les conditions...
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Avis 20200322
Tribunal administratif de Toulon
Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels du...
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Avis 20200323
Université de Toulon
Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de...
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Avis 20200327
Mairie de La Garde
Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...
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Avis 20200330
Mairie du Pradet
Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...
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Avis 20200331
Mairie de Le Revest-les-Eaux
Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...
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Avis 20200336
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...
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Avis 20192318
Mairie de La Ciotat
Copie des documents suivants :
1) le dernier arrêté de situation administrative de Monsieur X,...
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Avis 20192509
Mairie de Saint-Paul (974)
Communication, dans le cadre du recrutement de la fille du directeur général des services en...
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Avis 20202768
Centre intercommunal d'action sociale de Domme-Villefranche du Périgord (CCAS 24)
Copie des documents suivants :
1) la délibération du CIAS portant sur le cadre de la modulation...
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Avis 20203315
Ministère de la Justice
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants, relatifs à...
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Avis 20200487
Mairie de Fontainebleau
Communication, au format papier ou par courrier électronique sous forme de fichier informatique...