-
Avis 20171896
Communauté de communes Moselle et Madon
Communication du détail du poste " Fêtes et cérémonies " en dépenses et en recettes, pour les...
-
Avis 20172250
Mairie de Saint-Cyr-en-Talmondais
Copie, par voie électronique ou postale, du budget primitif de la commune pour l'année 2017, le...
-
Avis 20172340
Conseil régional des Pays de la Loire
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des comptes annuels du Gérontopôle des...
-
Avis 20170143
Mairie de Montigny-en-Gohelle
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, pour la période du 30 septembre 2015 au 30...
-
Avis 20170211
Mairie de Vire
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) les budgets de...
-
Avis 20170304
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois
Communication des documents suivants :
1) le montant des indemnités perçues chaque mois par le...
-
Avis 20170396
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire et de conseiller municipal, des documents...
-
Avis 20170456
Mairie de Chens-sur-Léman
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la réalisation de travaux...
-
Avis 20170475
Mairie de Cuers
Copie des comptes rendus financiers annuels 2014-2015 et 2015-2016 concernant le quartier des...
-
Avis 20171169
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie de documents relatifs au démantèlement partiel de la chaufferie de l'église de la commune...
-
Avis 20171380
Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec
Copie des documents suivants concernant les séances du bureau de cette association :
1) le...
-
Avis 20175245
Mairie de Brusque
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu du dernier conseil municipal concernant le...
-
Avis 20175784
Conseil départemental de la Loire
Copie, en sa qualité de conseillère régionale, des documents afférents aux informations...
-
Avis 20175819
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants :
1) la liste des « participations à l’équilibre des ZAC concédées...
-
Avis 20175821
Mairie de Ceyrat
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des comptes administratifs pour les années 2014,...
-
Avis 20175009
Syndicat intercommunal à vocation unique de gestion de l'aérodrome Les Mureaux-Verneuil (SIVU)
Copie des documents suivants :
1) l'étude de potentialité d'exploitation du futur restaurant de...
-
Avis 20175067
Mairie de Forges-les-Bains
Copie, pour la période courant de 2013 à 2016, des documents suivants :
1) tous ceux liés à...
-
Avis 20172587
Mairie de Lyon
Copie des délibérations concernant les votes des budgets et comptes administratifs du service...
-
Avis 20172726
Mairie de Montréjeau
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2017 ;
2) le compte administratif...
-
Avis 20172737
Communauté de communes Monts, Rance et Rougier
Communication de la facturation des travaux de l'abri à poubelles du lieu-dit Cusses.