-
Avis 20172147
Mairie de Rezé
Consultation de l'ensemble des pièces (comptables et administratives) relatives au projet urbain...
-
Avis 20170020
Mairie d'Avignon
Copie, de préférence au format PDF sur CD-ROM ou clé usb, des délibérations du conseil municipal...
-
Avis 20170858
Mairie de Rennes
Copie de l'autorisation de voirie concernant le passage des Carmélites.
-
Avis 20171160
Mairie de Sainte-Anastasie (15)
Copie de la délibération du conseil municipal du 14 novembre 2016 complétée des documents...
-
Avis 20171528
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Copies des courriers échangés entre la direction des infrastructures et la mairie du...
-
Avis 20172898
Mairie de Limeil-Brévannes
Copie de documents dans le cadre de travaux débutant le 10 juillet 2017 dans la partie de...
-
Avis 20174101
Mairie de Brie
Communication de documents relatifs à des travaux de voirie réalisés rue de St Christ...
-
Avis 20174249
Mairie de Rochefort-Samson
Communication de la délibération portant sur l'interdiction pour les motos, quads et autres,...
-
Avis 20173105
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Copie du rapport du 9 février 2017 concernant l'aménagement des berges de la Seine sur la...
-
Avis 20176072
Mairie de Ressons-sur-Matz
Consultation de documents relatifs aux travaux de voiries, réseaux divers (VRD) du lotissement...