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Avis 20143870
Centre hospitalier de Bar-sur-Aube
Communication des documents relatifs aux effectifs présents dans l'établissement, en vue des...
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Avis 20143873
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - Résidence Les Flots de l'Orvin
Communication des documents relatifs aux effectifs présents dans l'établissement, en vue des...
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Avis 20143885
Centre médico-social et pédagogique de Chanteloup
Communication des documents relatifs aux effectifs présents dans l'établissement, en vue des...
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Avis 20143920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents permettant au demandeur de vérifier le bien-fondé de la somme de 3896,60 €...
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Avis 20143945
Collège Jean Vilar
Communication de ses bulletins de salaire de juillet et août 2013.
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Avis 20143951
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Copie des documents suivant, munis du cachet du contrôle de légalité, relatifs à la création de...
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Avis 20143967
Conseil général des Bouches-du-Rhône (CG 13)
Copie de son dossier du Pôle Insertion Marseille III, de 2006 à aujourd'hui, et non de son...
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Avis 20143986
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication de son dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle (RAEP)...
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Avis 20144054
Mairie d'Arles
Copie intégrale du rapport d'expertise médicale réalisée le 3 janvier 2014 par le Docteur X-X X...
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Avis 20144073
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Saint-Germain-en-Laye)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de son client, agent...