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Mairie de Toulouse Sans objet/Communiqué

Avis 20211105
Mairie de Toulouse

Communication des documents suivants : 1) la demande d'autorisation de travaux sur la base de...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20195808
Mairie de Toulouse

Copie de l'entier dossier sur la base duquel a été pris l'arrêté individuel N°2019-4277 MPV...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20193501
Mairie de Toulouse

Communication, par courrier électronique, l'ensemble des documents suivants, pour les années...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20190397
Mairie de Toulouse

Copie des documents suivants : 1) le dossier de déclaration préalable de travaux ayant fait...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185066
Mairie de Toulouse

Communication, dans le cadre de la rénovation de la piscine Ancely réalisée par les services de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Budgets et comptes
Avis 20183512
Mairie de Toulouse

Copie, à ses frais, dans sa version d'origine, tel que déposé en mairie le 30 novembre 2016, du...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183954
Mairie de Toulouse

Communication de tous documents administratifs relatifs aux cirques avec animaux installés sur...

28/02/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20183029
Mairie de Toulouse

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 20 août 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20172768
Mairie de Toulouse

Copie de la délibération du conseil municipal du 21 novembre 2011 instaurant la taxe...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20173030
Mairie de Toulouse

Communication de documents relatifs au permis de construire n° PC 03155516C0678 délivré le le 9...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20172301
Mairie de Toulouse

Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.

22/06/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20165689
Mairie de Toulouse

Communication du dossier concernant la terrasse occupant le domaine public associée à X dont sa...

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163809
Mairie de Toulouse

Communication des documents suivants : 1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20155131
Mairie de Toulouse

Copie de l'entier dossier du permis de construire n° PC03155515C0365, comprenant notamment...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150665
Mairie de Toulouse

Copie des tables décennales des naissances, mariages et décès pour la période de 1973 a 2002, et...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Archives État civil
Avis 20143063
Mairie de Toulouse

Communication de l'ensemble des rapports et comptes rendus des services de l'office de la...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Pollution
Avis 20141722
Mairie de Toulouse

Communication de la déclaration de sinistre indiquant les circonstances de l'incident concernant...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Jeux Centre de loisirs Accident
Avis 20135281
Mairie de Toulouse

Communication des documents suivants pour les lots n° 1 à 19 du marché public ayant pour objet...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133412
Mairie de Toulouse

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire initial relatif à la construction...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131015
Mairie de Toulouse

Copie des documents suivants concernant sa fille mineure, XXX XXX XXX : 1) le dossier par...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens