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Avis 20124978
Centre hospitalier intercommunal de la Lauter
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la...
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Avis 20125039
Mairie de Saint-Nicolas-La-Chapelle
Copie des documents suivants faisant suite à l'arrêté de permis de construire n° 07326212D1001...
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Avis 20125108
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur la délivrance d’un...
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Avis 20130001
Communauté d'agglomération du pays Voironnais
Communication des documents suivants, relatifs à la communauté d'agglomération du pays...
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Avis 20130048
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) la copie des études, examens et travaux auxquels se...
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Avis 20130053
Mairie de Vercoiran
Copie de l'état des voies et des chemins communaux de la commune.