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Avis 20193384
Mairie de SaussinesCommunication, à ses frais, de la copie des documents suivants, dont certains sont archivés, au...
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Avis 20192762
Mairie de Maizières-lès-MetzCommunication des documents suivants : 1) la superficie exacte de l'emprise au sol des...
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Avis 20192979
Ministère de l'Agriculture et de l’AlimentationCopie, de préférence sur cédérom, des documents relatifs à l'arrêté ministériel du 27 mars 2019...