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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
14/09/2017
Gestion domaniale
Marché public
Favorable
Avis 20172992
Communauté d'agglomération Provence Alpes-Agglomération
Copie des autorisations et des actes juridiques concernant le « musée promenade » : 1) la...
14/09/2017
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale
Equipements collectifs
Marché public