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Avis 20144387
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs du budget principal, de...
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Avis 20144442
Mairie d'Aulos
Communication des éléments suivants :
1) les pièces comptables relatives au marché de travaux...
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Conseil 20144478
Conseil régional d'Ile-de-France
Caractère communicable du détail de la rémunération des dirigeants d'associations relevant de...
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Avis 20144212
Mairie de Préseau
Communication du grand livre des comptes de l'exercice budgétaire de l'année en cours, notamment...
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Avis 20144234
Conseil général du Rhône
Communication du coût détaillé hors taxes et toutes taxes comprises de la construction du musée...
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Avis 20144242
Office du tourisme de Colmar
Communication des comptes de l'office du tourisme de Colmar pour les années 2012 à 2014.
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Avis 20144247
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)
Communication des documents suivants :
1) les budgets primitifs des années 2012 à 2014, leurs...
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Avis 20144286
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) la lettre de saisine des cabinets d'audit accompagnée...
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Avis 20143932
Mairie de Fresnes
Copie, de préférence par voie électronique, des comptes administratifs de la commune et de leurs...
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Conseil 20144064
Communauté de communes de Saint-Hippolyte
Caractère communicable, aux élus de la commission des finances, de l'intégralité du grand livre,...
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Avis 20144095
Mairie de Flize
Communication des fiches budgétaires dépenses et des fiches budgétaires recettes du budget 2014.
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Avis 20143554
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bons de...
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Avis 20143706
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Communication de la preuve du paiement des honoraires d'avocats et du montant transactionnel...
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Avis 20143745
Mairie de Hambach
Copie sur cédérom du grand livre de la commune de l'année 2013.
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Avis 20143796
Mairie de Froissy
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2013 (commune et...
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Avis 20143876
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant l'attribution, à la commune de Fontvieille, de la...
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Avis 20143493
Mairie d'Aviernoz
Copie des documents suivants :
1) les pièces comptables relatives aux mandatements des dépenses...
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Avis 20143515
Mairie d'Avrainville
Communication d'une copie des factures concernant la rénovation du lavoir et les achats et...
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Avis 20143555
Mairie de Chenôve
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) les...
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Avis 20143576
Mairie d'Angervilliers
Communication du grand livre budgétaire pour les années 2004 à 2014, par consultation sur place...