-
Avis 20182846
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)
Communication des documents suivants :
1) le compte 70613 détaillé par fonction et par titre, du...
-
Avis 20183118
Mairie de Montataire
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif, à...
-
Avis 20183119
Mairie de Méru
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
-
Avis 20183230
Mairie d'Albert
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le compte...
-
Avis 20183307
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
-
Avis 20183309
Mairie de Metz
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
-
Avis 20183311
Mairie de Méricourt (62)
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
-
Avis 20183316
Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
-
Avis 20183669
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Consultation des documents suivants concernant la commune de Neuves Maisons :
1) le compte...
-
Avis 20183736
Mairie de Mimizan
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la séance du conseil municipal du 22 mars...
-
Avis 20184024
Mairie de Vauxaillon
Communication des documents suivants :
1) pour le compte administratif 2017 présenté par nature...
-
Avis 20184217
Mairie de Clermont-Ferrand
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
-
Avis 20184220
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
-
Avis 20184223
Mairie de Nîmes
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
-
Avis 20184277
Mairie de Jonage
Copie ou consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des factures n° 70, 71, 242, 312,...
-
Avis 20184366
Mairie de Nantes
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017 :
à...
-
Avis 20184558
Mairie de Tauriac-de-Camarès
Consultation sur place des documents suivants :
1) les budgets de la commune ;
2) le registre...
-
Avis 20184583
Mairie de Vitrolles
Communication des documents suivants :
1) la dernière facture mensuelle d'électricité de la...
-
Avis 20184592
Mairie de Bourges
Communication, par voie électronique, du budget primitif pour l'année 2018.
-
Avis 20184758
Communauté d'agglomération - Grand Belfort
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, des grands livres comptables concernant les...