Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
14/03/2013
Travail Et Emploi/Emploi Public
Favorable
Avis 20131022
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Communication de la décision administrative opposable aux agents concernés et autorisant la mise...
14/03/2013
Favorable
Travail Et Emploi/Emploi Public
Hospitalière
Représentation
Organisation des services