-
Avis 20160183
Mairie de Léry
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document unique (DU) ou document...
-
Avis 20160420
Direction des services départementaux de l'Education nationale de l'Yonne (DSDEN 89)
Consultation des documents uniques d'évaluation des risques (DUER) en vigueur dans les écoles et...
-
Avis 20160421
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Consultation des documents suivants pour le département de l'Yonne :
1) toutes les statistiques...
-
Avis 20135305
Mairie de Juvignac
Copie des documents suivants :
1) le ou les arrêtés désignant nominativement les agents visés à...
-
Avis 20142122
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes (DIRECCTE 69)
Communication d'une copie de la décision de refus d'autorisation de travail opposée à ses...
-
Avis 20140756
Orange Groupe
Communication d'une copie de la déclaration préalable à l'embauche (DPAE) le concernant, établie...
-
Avis 20140924
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication de l'avis de la commission de la négociation collective saisie le 11 avril 2013...
-
Avis 20143040
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du « document unique d'évaluation des risques professionnels » (DUERP) de la...
-
Avis 20133398
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des documents suivants demandés auprès de la Direction générale du travail :
1)...
-
Avis 20132976
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication par courrier électronique d'une copie du document unique d'évaluation des risques...
-
Avis 20130366
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication du règlement intérieur de la SAS Euro-Structure Ingenierie, employeur de son...
-
Avis 20073020
ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité (direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Haut-Rhin)
- copie des documents suivants relatifs à la société SA Garage BADER de Saint-Louis, son ancien...
-
Conseil 20051482
préfet de la Seine-Saint-Denis
- caractère communicable, au directeur de la société Vivarte Services, des arrêtés préfectoraux...
-
Avis 20010068
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Gironde
- copie de la convention collective agricole de la Gironde.