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Avis 20215889
Mairie de Morne-à-l'Eau
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
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Avis 20215547
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, sous forme d'un fichier au...
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Avis 20215124
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) toutes les pièces de son dossier personnel dont elle...
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Avis 20214883
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté collectif de mutation des professeurs des...
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Avis 20213434
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Communication des documents suivants :
1) le tableau des effectifs années : 2019, 2020 et...
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Avis 20213145
Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours (AC 45)
Communication des documents suivants :
1) les éléments comptables relatifs au calcul de sa...
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Avis 20213200
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, sur support électronique (mail, clé USB ou CD-Rom), de la copie des documents...
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Avis 20212387
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) la vacance d'emploi de DGS envoyé au CDG ;
2) la publicité de...
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Avis 20212712
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) les décisions concernant Madame X, à savoir la...
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Avis 20212394
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication, à la suite des refus opposés aux candidatures de sa cliente aux différents postes...
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Avis 20205656
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication, à la suite de l'inspection dont il a fait l'objet dans le cadre du parcours...
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Avis 20205039
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Copie, au format papier et par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20203475
Mairie de Béthune
Communication des documents suivants ::
1) une copie du contrat de travail de l’agent recruté...
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Avis 20203616
Mairie de Goyave
Communication des documents administratifs suivants :
1) les arrêtés et fiches de notation suite...
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Avis 20203961
Mairie d'Angicourt
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté établissant le...
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Avis 20202633
Mairie de Bouchain
Communication des documents suivants :
1) les délibérations accordant la protection...
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Avis 20204013
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Copie des documents suivants :
1) le tableau des effectifs de la CANBT au titre des années 2017,...
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Avis 20204029
Mairie des Abymes
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à Monsieur X, détaché au sein du corps et...
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Avis 20204350
Mairie de Sartrouville
Copie, de préférence par voie dématérialisée à défaut sur support papier, des documents se...
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Avis 20203955
Ministère de l'Intérieur
Communication, dans le cadre de l'arrêté du 30 juin 2020 relatif au tableau d'avancement au...