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Avis 20163898
Préfecture de l'Ariège
Communication, par envoi postal ou par consultation, des documents suivants énumérés dans...
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Avis 20165484
Préfecture de l'Ariège
Copie de l'attestation d'accessibilité transmise au plus tard le 1er mars 2015, par le centre...
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Avis 20160117
Préfecture de l'Ariège
Communication des deux numéros de novembre et décembre 1995 de la lettre interne de la...
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Avis 20154776
Préfecture de l'Ariège
Consultation de son dossier administratif.
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Avis 20151173
Préfecture de l'Ariège
Copie des documents suivants :
1) le courrier indiquant qu'il ne lui était pas nécessaire de...
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Avis 20150132
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation bovine de l'EARL X à...
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Avis 20153864
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) les autorisations préalables et motivées du préfet...
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Avis 20154434
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
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Avis 20143916
Préfecture de l'Ariège
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif au refus de permis de construire...
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Avis 20175403
Préfecture de l'Ariège
Communication ou consultation de documents concernant le dérochement de brebis du 16-17 juillet...
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Avis 20174663
Préfecture de l'Ariège
Communication des bordereaux de livraison-expédition des chargements de graviers effectués par...
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Avis 20182423
Préfecture de l'Ariège
Copie ou consultation de documents relatifs à des prélèvements d'écoulements réalisés en bordure...
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Avis 20181132
Préfecture de l'Ariège
Communication de tous les documents relatifs à ses échanges avec le ministère de la transition...
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Avis 20143257
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants pour l'Ariège :
1) les constats détaillés des agents de...
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Avis 20132149
Préfecture de l'Ariège
Communication des rapports de l'inspection des installations classées et des fiches de constats...
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Avis 20131631
Préfecture de l'Ariège
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant la création de la...
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Avis 20185562
Préfecture de l'Ariège
Communication des éléments relatifs à :
1) la localisation des établissements accueillant des...
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Avis 20194963
Préfecture de l'Ariège
Communication des listes électorales du département de l'Ariège avec mention des date et lieu de...
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Avis 20201806
Préfecture de l'Ariège
Communication, dans le cadre de l'organisation d'une cousinade, de la copie des listes...
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Avis 20200210
Préfecture de l'Ariège
Copie des documents relatifs au « Bistrot des Arts », anciennement « Le Kiefer », sis X à...