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Avis 20215432
Grenoble-Alpes Métropole
Communication des documents suivants :
1) tout document produit ou reçu par Grenoble-Alpes...
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Avis 20215877
Mairie de Villeurbanne
Communication des documents suivants relatifs au marché Leclerc :
1) les documents relatifs au...
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Avis 20216255
Mairie de Vigy
Communication, au format électronique par courriel, ou, à défaut, par voie postale, des...
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Avis 20215500
Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets auprès d'opérateurs pour la...
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Avis 20215596
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural d'Ile-de-France (SAFER 75)
Copie, de préférence par voie numérique ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20215585
Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine
Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres ayant pour objet le...
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Conseil 20214373
Mairie d'Essey-lès-Nancy
Caractère communicable, à un administré, du registre public des transaction des licences de taxis.
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Avis 20213076
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Communication et publication de l'ensemble des contrats des performances, avec les annexes, pour...
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Avis 20213092
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la copie du marché public ou de la convention portant sur la viabilité...
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Avis 20213231
Mairie de Villeurbanne
Communication de la liste des commerçants abonnés, indiquant leur ancienneté, relative au marché...
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Avis 20211776
Mairie d'Alès
Communication de l’entier dossier de demande de transfert du débit de tabac de Madame X à Alès.
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Avis 20212445
Mairie de Colleville
Communication des documents suivants concernant l'installation d'un distributeur à pains sur la...
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Avis 20205681
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41)
Communication de tous les documents relatifs à la demande de préemption sollicitée par le...
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Avis 20205682
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Centre-Val de Loire (DRAAF 45)
Communication de tous les documents relatifs à la demande de préemption sollicitée par le...
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Avis 20203613
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bretagne (SAFER 22)
Copie des documents suivants :
1) s'agissant de la préemption du 6 mars 2020 par la SAFER...
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Avis 20203347
Chambre de commerce et d'industrie Aix Marseille Provence (CCI 13)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à :
1) la carte...
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Avis 20201572
Mutualité sociale agricole Côtes Normandes (MSA 50)
Communication des bulletins de mutation de terres agricoles concernant les années 2019 et 2020...
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Avis 20202507
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants concernant la demande d'autorisation de terrasse déposée en mairie...
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Conseil 20200512
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Possibilité de consulter, par les associations environnementales, l'intégralité d'un dossier...
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Avis 20194332
Mairie de Valréas
Communication des documents suivants :
1) le bail commercial conclu entre la commune et la...