-
Avis 20185000
Loire-Atlantique Développement SELACopie de préférence sous forme dématérialisée des documents suivants : 1) le dossier de création...
-
Avis 20195448
Mairie de Le ValCommunication de la copie des documents suivants : 1) la lettre du préfet signifiant...
-
Avis 20195198
Mairie du ThorCommunication des documents suivants : 1) la copie de l' étude confiée au consortium X portant...
-
Avis 20200485
Communauté de communes de l'OisansCommunication de la copie des études préalables à l'élaboration du schéma de cohérence...
-
Avis 20203011
Mairie de Saint-Féliu-d'AmontCommunication, à ses frais, au format papier ou sous format numérique par courrier électronique,...
-
Avis 20210011
Mairie de Saint-Amour-BellevueCommunication, par consultation en mairie avec prise de photos et/ou de copies, des documents...
-
Avis 20211751
Mairie de ClamartCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
-
Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand ParisCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
-
Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
-
Avis 20213759
Mairie de Rillieux-la-PapeCommunication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'inventaire exhaustif des propriétés...
-
Avis 20215768
Mairie de BoisemontCommunication des documents suivants : 1) les documents produits autour du site de X, friche...
-
Avis 20216733
Mairie de PresnoyCommunication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme numérique, de la copie des...