Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
30/06/2020
Transports publics
Délégation de service public
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Favorable/Sauf secret des affaires
Défavorable/Sauf secret des affaires
Avis 20195852
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, à ses frais, soit sur CD-Rom, soit en version papier, à la suite d'une première...
30/06/2020
Défavorable/Sauf secret des affaires
Favorable/Sauf secret des affaires
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public
Transports publics