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Avis 20215878
Passerelles vers l'Emploi
Communication de la comptabilité des cinq dernières années relative à son activité de délégation...
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Avis 20215627
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication, par voie électronique, des éléments suivants :
1) les grands livres des comptes...
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Avis 20213185
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
Communication de la copie des comptes rendus des conseils d’administration de l'AGESSA, depuis...
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Avis 20213186
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
Communication de la copie des comptes rendus des conseils d’administration de l'AGESSA, depuis...
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Avis 20213900
Enseignement Supérieur d'Ingénierie Appliquée à la Thermique, l'Énergie et l'Environnement (ENSIATE)
Communication du dossier scolaire et de l'ensemble des notes de son client.
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Avis 20212740
Mairie de Fontgombault
Communication des documents suivants relatifs à l’accueil au sein d'un local communal d’une...
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Avis 20210248
SA d'équipement du Littoral de Thau - SA ELIT
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
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Avis 20210261
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des tableaux de transhumance de l’estive de Magnabaigt déclarés par le groupement...
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Avis 20205668
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats passés entre...
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Avis 20202216
Mairie de la Cropte
Communication des comptes de l'association CRI53 subventionnée par la mairie.
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Avis 20202629
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) s'agissant du marché conclu avec la société SEQUENS portant...
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Avis 20203131
Mairie d'Epagny Metz-Tessy (74)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents suivants...
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Avis 20202967
Mairie d'Aubusson
Communication, de préférence par courriel ou sur support numérique, des documents relatifs aux...
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Avis 20195854
Mairie d'Eybens
Communication des documents relatifs à l'ensemble immobilier X, section X :
1) la copie des...
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Avis 20200129
Ministère de l'Intérieur
Communication du procès verbal de la commission d'avancement du corps des officiers de carrière...
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Avis 20200197
Préfecture du Morbihan
Communication de l'intégralité des documents contenus dans les dossiers administratifs de ses clients.
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Avis 20196165
Direction départementale de la protection des populations de Saône-et-Loire (DDPP 71)
Communication, en format électronique, de la copie des documents d'accompagnement du transport...
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Avis 20195925
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des matrices cadastrales relatives aux cinq immeubles suivants, sis X, référence...
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Avis 20192136
Lycée Français de Pondichéry
Communication, dans le cadre des relations entre le Lycée Français Education Trust (LFET) et...
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Avis 20192551
Mairie de Mauléon-Licharre
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, relatifs à la SEML...