Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
15/12/2016
Enseignement
Culture
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20164962
Ministère de l'éducation nationale
Communication de l'enquête de la DGESCO effectuée à la demande du ministère de l'éducation...
15/12/2016
Favorable/Sauf préparatoire
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Scolarité et examens