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Avis 20211596
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°21...
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Avis 20211597
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°19...
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Avis 20211598
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°11...
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Avis 20211599
Mairie de Lourdes
Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°28...
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Avis 20203983
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Copie du courrier du 28 mai 2020 par lequel le préfet du Val-de-Marne a suspendu le caractère...
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Avis 20204276
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) la demande de permission de voirie pour l'accès à la...
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Avis 20212946
Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
Communication des feuilles de route, élaborées par le syndicat, pour chacune des 53 communes...
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Avis 20213759
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'inventaire exhaustif des propriétés...
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Avis 20211822
Communauté de communes Ponthieu-Marquenterre
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, au format papier, par courrier postal,...
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Avis 20212349
Mairie de Bélarga
Communication, soit sur CD-rom, soit en version papier ou soit en version dématérialisée par...
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Avis 20212506
Mairie d'Epône
Communication, par voie numérique ou par voie postale en cas d'impossibilité de numérisation, de...
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Avis 20205527
Mairie du Lamentin (Guadeloupe)
Communication des documents et éléments suivants :
1) la copie de l'acte de vente du terrain se...
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Avis 20210029
Préfecture du Finistère
Consultation des documents suivants :
1/ le contrôle de légalité du plan local d'urbanisme de...
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Avis 20210205
Mairie de Saint-Louis de Marie-Galante (97134)
Communication des éléments relatifs à la parcelle n° X relevant des 50 pas géométriques, située...
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Avis 20204608
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'étude ou le rapport...
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Avis 20204628
Mairie de Choisy-au-Bac
Communication, par courrier électronique si disponibles sous forme électronique, ou par courrier...
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Avis 20205059
Mairie de Saint-Pandelon
Communication de l'avis du service des Domaines visé dans la délibération n° 2020‐10 du conseil...
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Avis 20215768
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants :
1) les documents produits autour du site de X, friche...
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Avis 20215952
Mairie de Marsac-sur-l'Isle
Communication des documents suivants :
1) un plan communal sur lequel les terrains municipaux...