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Avis 20213811
Mairie de Marguerittes
Communication des documents suivants :
1) tous actes, autorisation, bail, autorisation...
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Avis 20213434
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Communication des documents suivants :
1) le tableau des effectifs années : 2019, 2020 et...
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Avis 20213436
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Avis 20213536
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Avis 20210446
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la copie des actes visés par les...
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Conseil 20210778
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Modalités de restitution, de publication et de diffusion, d’un rapport produit par un comité...
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Avis 20205700
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20205049
Mairie de Carpentras
Communication des documents suivants :
1) par publication en ligne sur le site internet de la...
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Avis 20202351
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Conseil 20194856
Agence Territoriale d'ingénierie Publique du Bas-Rhin (ATIP)
Caractère communicable des données portées sur les registres d’enquêtes publiques papiers...
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Conseil 20195919
Ministère de l'action et des comptes publics
Caractère communicable, par diffusion en ligne, des informations relatives à l'acquéreur...
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Conseil 20193456
Mairie de Loperhet
Caractère communicable, aux professionnels, à des fins de démarchage commercial, des données...
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Avis 20193696
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20193939
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Avis 20192557
Secrétariat d'État chargé du Numérique
Publication en ligne du rapport intitulé « stratégie de ressources humaines de la filière...
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Avis 20192853
Inspection générale des finances (IGF)
1) communication, par publication en ligne, pour chaque rapport établi par l’IGF sous la...
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Avis 20191692
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication et publication en ligne des grands livres budgétaires de 2016 à 2018.
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Avis 20191642
Conseil départemental du Var
Communication de l'intégralité, au format électronique, dans un standard ouvert, aisément...
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Conseil 20193139
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
1) possibilité de publier l'ensemble des décisions d'agrément des services de santé...
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Conseil 20192028
Mairie de Saint-André-de-Sangonis
Possibilité de communiquer, en sa qualité de responsable de l’État civil, des tables annuelles...