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Avis 20162113
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Eclairage public » du marché public ayant...
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Conseil 20162157
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Saudrune (SIVOM 31)
Communication du contrat passé en 2005 avec la société ECOEMBALLAGES portant sur les soutiens...
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Avis 20162338
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation ou le contrat portant autorisation...
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Avis 20162657
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants portant sur l'acquisition d'un outil national de gestion...
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Conseil 20161939
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20162003
Collectivité territoriale de Corse
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Génie civil » concernant le marché public...
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Avis 20161378
Conseil départemental de la Dordogne
Communication du rapport du maître d’œuvre concernant le lot n° 21 du marché public ayant pour...
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Avis 20161459
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication du rapport final d’analyse des offres concernant le marché public de maîtrise...
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Avis 20161674
Société d'économie mixte ville renouvelée (SEM)
Copie, sur support papier ou sur cédérom, des documents suivants concernant les lots n° 1 «...
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Avis 20161692
GRAND DELTA HABITAT
Communication du rapport complet d'analyse des offres techniques et financières faisant...
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Avis 20161705
Créteil Habitat SEMIC
Communication des documents suivants :
1) le marché public relatif aux travaux de...
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Avis 20161743
Mairie de Saint-André (974)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161272
Communauté d'agglomération du Sud (CASUD)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 3 à 15 du marché public, relancé par...
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Avis 20161344
Association BTP CFA de Poitou-Charentes
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Ossature bois – bardage bois » du marché...
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Avis 20161501
Mairie d'Enghien-les-Bains
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le planning...
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Avis 20161505
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants concernant l'offre de l'entreprise retenue et l'offre...
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Avis 20161507
Mairie de Villepinte
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
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Conseil 20161512
Centre Hospitalier Asselin Hedelin Yvetot
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant le marché...
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Conseil 20161995
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Caractère communicable des dernières factures éditées par le prestataire dans le cadre du...
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Avis 20161043
Société publique locale (SPL) Marne et Gondoire Aménagement
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur le...