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Avis 20215808
Préfecture de la Haute-Corse
Communication, par courriel, de documents suivants transmis par l'exploitant, conformément aux...
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Avis 20215430
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication, de préférence par courriel, de la copie des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20215566
Préfecture du Gers
Communication des relevés sismographiques, effectués à la suite de la campagne 2019 de tirs de...
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Avis 20214919
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication, par téléchargement ou publication sur une plateforme accessible en ligne, dans un...
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Avis 20214268
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, par courriel, des éléments suivants relatifs à l'installation d’enfouissement de...
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Avis 20214292
Préfecture de l'Ain
Communication, par voie électronique ou par reproduction à ses frais, des documents suivants...
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Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise
Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève :
1) le...
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Avis 20213657
Mairie de Pélissanne
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20213414
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, par courriel, sur CD-Rom ou par fax, à la suite d'un signalement relevant la...
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Avis 20212778
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des éléments suivants, validés et certifiés par les autorités compétentes et...
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Avis 20211744
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des documents relatifs à la « déchetterie » installée rue Léon-Hourlier à...
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Avis 20210733
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication, au format numérique ou au format papier à ses frais, des documents suivants :
1)...
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Avis 20204577
Conseil départemental du Gard
Communication, par voie de courrier électronique, sous réserve de l'occultation des informations...
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Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
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Avis 20204261
Préfecture de l'Hérault
Communication de la copie du rapport de la direction régionale de l'environnement, de...
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Avis 20203870
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des audits internes relatifs au tri des déchets menés par l'AP-HP dans ses...
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Avis 20203939
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication des documents relatifs à la dépollution du site Seveso de X classée Basol :
1)...
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Avis 20201849
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication, à la suite de nuisances olfactives subies par ses clients, de l'entier dossier...
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Avis 20200850
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie des documents suivants :
1) le rapport dit EMPA, réalisé par le...
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Avis 20200682
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie des documents suivants :
1) les autorisations délivrées, au titre de...