-
Avis 20215553
Préfecture du Var
Communication, par courrier électronique et sans frais, à la suite de l’arrêté préfectoral du 29...
-
Avis 20214949
Mairie de Rigny-Ussé
Communication, sous format numérique, par courriel, de la copie du projet de création d'un parc...
-
Avis 20213831
Préfecture de la région Bourgogne-Franche-Comté
Communication des documents suivants relatifs au projet de six éoliennes et d'un poste de...
-
Avis 20214206
Préfecture de l'Orne
Communication, sous forme électronique ou, à défaut, par consultation, à la suite d'une première...
-
Avis 20213613
Chambre d'agriculture d'Eure-et-Loir
Communication, en sa qualité de conseiller municipal de la commune de X, des noms des...
-
Avis 20212938
Mairie d'Annay-la-Côte
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, du dossier assorti d'une clause...
-
Avis 20212729
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, sous format informatique, des documents suivants relatifs à la réunion du 29...
-
Avis 20211675
Préfecture de l'Aisne
Communication, par voie électronique de préférence et à ses frais, des éléments suivants :
1)...
-
Avis 20212358
Mairie de Montagny-lès-Seurre
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
-
Avis 20212488
Mairie de Godenvillers
Communication, de préférence par voie électronique, des documents détenus par la commune...
-
Avis 20210287
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes - Unité interdépartementale Drôme-Ardèche (DREAL 26)
Communication, par voie dématérialisée, à ses frais, de l'entier dossier relatif à la centrale...
-
Avis 20210999
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication de la copie de la demande d’autorisation d’exploiter et des documents...
-
Avis 20210753
Préfecture de la Haute-Corse
Communication, sous forme électronique de préférence via une plate-forme de téléchargement ou, à...
-
Avis 20210243
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication, par courriel ou par courrier postal, des éléments (renseignements, informations,...
-
Avis 20210156
Mairie de Bousselange
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
-
Avis 20210162
Mairie de Chamblanc
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
-
Avis 20210163
Mairie de Franxault
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
-
Avis 20210164
Mairie de Grosbois-lès-Tichey
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
-
Avis 20210165
Mairie de Pagny-le-Château
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
-
Avis 20205390
Préfecture de l'Orne
Communication, dans le cadre du projet d'éoliennes industrielles sur l’ancienne commune...