Recherche - CADA

Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable/Environnement

Avis 20195670
Conseil départemental de la Drôme

Copie des documents suivants, relatifs aux importants travaux de voirie sur la route...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20200407
Conseil départemental du Cantal

Communication de la copie du rapport résultant de l'audit réalisé par la chambre d'agriculture...

04/06/2020 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20201024
Ministère de la Transition écologique

Communication des études de concession autoroutière et d’itinéraire entre Poitiers et Limoges,...

25/06/2020 Favorable/Sauf propriété intellectuelle Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20212047
Ministère de la Transition écologique

Communication, de préférence sous forme électronique, par lien de téléchargement, des documents...

06/05/2021 Favorable/Environnement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Enquête publique Zones d’activités
Avis 20213452
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine

Communication de la copie de l’étude sur la faisabilité de la construction de l'autoroute...

08/07/2021 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20214652
Mairie de Romans-sur-Isère

Communication des documents suivants relatifs au chemin X : 1) les documents composant le projet...

02/09/2021 Favorable Favorable/Environnement Favorable/Sauf inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières