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Avis 20212221
Mairie d'Arvillard
Consultation ou communication des documents suivants :
1) le ou les avis de mise en paiement du...
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Avis 20204508
Mairie de Beynost
Communication, au format pdf, par courrier électronique, des documents suivants :
1) tous les...
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Avis 20203822
Université de Haute-Alsace
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203837
Université Bordeaux Montaigne
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203839
Université de La Rochelle
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20201325
Office public de l'habitat du Gard
Communication de la délibération relative au régime indemnitaire de la filière technique,...
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Avis 20200290
Conseil d'Etat
Copie des documents suivants :
1) la grille d'analyse technique et financière ou tout autre...
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Avis 20194754
Mairie de Château-Bernard
Communication, de préférence par courrier électronique et sans frais ou à défaut par délivrance...
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Avis 20185877
Mairie de Saint-Mandrier-sur-Mer
Consultation et copie de l’entier dossier de permis de construire délivré le 10 août 1984, sous...
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Avis 20183204
Mairie d'Avernes
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à l'année 2017, le maire...