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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
10/09/2015
Accident
Enseignement
Défavorable/Vie privée
Avis 20153362
Ecole Romain Rolland
Copie du rapport, sans occultation des coordonnées du jeune responsable de l'accident scolaire...
10/09/2015
Défavorable/Vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Accident
Banques et assurances