-
Avis 20162607
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20162093
Mairie de Trévoux
Copie intégrale de l'acte de naissance de son époux, Monsieur X né le 6 août 1935.
-
Avis 20162250
Mairie de Créteil
Consultation des tables décennales pour les années 1970 à 1980.
-
Avis 20161327
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20161781
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le 30 décembre 1935 dans la commune de...
-
Avis 20161323
Mairie d'Orthez
Communication des tables décennales pour le patronyme X, pour les années 1903/1912, 1913/1922,...
-
Avis 20161472
Mairie de Plogonnec
Copie de l'acte de naissance de plus de 75 ans de Monsieur X, né le 2 août 1939 à Plogonnec.
-
Avis 20161271
Mairie de Valence
Communication, de préférence sur support informatique ou copie, des tables annuelles ou...
-
Avis 20161339
Mairie de Verton
Consultation des registres des délibérations du conseil municipal pour la période 1830 à 1873.
-
Avis 20161032
Ministère de la défense
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20160871
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20160746
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20160254
Mairie d'Estrées (02)
Copie de l'acte de naissance avec les mentions marginales de sa belle-mère, Madame X, née le 05...
-
Avis 20160489
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20160235
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20156014
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20155740
Mairie de Nogent-le-Phaye
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le 1er mai 1930.
-
Conseil 20152823
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Demande de conseil sur le régime applicable, les délais d'ouverture par anticipation et la...
-
Avis 20152903
Ministère de la culture et de la communication
Communication du document d'acquisition de la nationalité française de son père, Monsieur X.
-
Avis 20152317
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...