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Conseil 20143376
SKEMA Business School (campus de Sophia-Antipolis)
Caractère communicable :
1) des documents concernant les marchés passés par l'établissement,...
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Avis 20143392
Communauté d'agglomération de Montpellier
Copie du contrat par lequel la communauté d'agglomération devrait verser deux milliards d'euros...
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Avis 20143395
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le quartier du village Timbaud :
1) tous les...
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Avis 20143399
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
Copie des bordereaux de prix des entreprises attributaires concernant les lots n° 1 (fourniture...
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Avis 20143431
SNCF
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20143439
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Basse Normandie (SAFER 14)
Communication de l'entier dossier relatif à la rétrocession portant sur des parcelles de terres...
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Avis 20143458
Mairie de Saint-Pierre (97448)
Communication de la déclaration d'ouverture prévue à l'article L3332-3 du code de la santé...
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Avis 20143459
Mairie de Créteil
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat de...
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Avis 20143461
Mairie de Beynat
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (démolitions maçonnerie) du marché...