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Avis 20151494
SNCF
Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au contrat de partenariat...
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Avis 20152802
Conseil départemental de l'Isère
Communication du dossier de demande de prestation de compensation de handicap (PCH) ainsi que...
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Avis 20152812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Energie Jura Nord relative au...
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Avis 20152817
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 (prestations agricoles sur les...
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Avis 20151998
Mairie de Saint-Avold
Communication des documents suivants :
1) le bilan social 2013 ;
2) la liste des agents...
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Avis 20152045
Mairie des Mages
Communication, de préférence par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
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Avis 20152064
Préfecture de la Haute-Corse
Communication d'une copie des documents suivants, pour les années 2009, 2011, 2012, 2013 et 2014...
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Avis 20152262
Mairie de Joue-en-Charnie
Communication, de préférence par voir électronique ou postale, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20152267
Conseil départemental de l'Aisne
Copie des documents faisant état des subventions et des aides attribuées par le conseil...
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Avis 20152272
Mairie de Fécamp
Copie des fiches de poste et des plannings des agents employés en qualité de gardien au sein des...
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Avis 20152351
Communauté d'agglomération Sud Pays basque
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à l'extension chemin...
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Avis 20152396
Mairie du Vésinet
Communication des délibérations concernant :
1) les conditions d'avancements d'échelon ;
2)...
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Avis 20152418
Mairie de Flayat
Communication, par courriel, du procès verbal de la séance du conseil municipal du 16 janvier 2015.
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Avis 20152431
Centre hospitalier Marc-Jacquet de Melun
Copie du dossier médical de son client, notamment la partie relative aux piqures qui lui ont été...
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Avis 20152440
Maison départementale des personnes handicapées de Paris (MDPH 75)
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut, par voie postale, du...
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Avis 20152454
Mairie de La Tour-d'Aigues
Copie de tout document d'urbanisme applicable sur le territoire de la commune du 1er janvier...
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Avis 20152455
Ministère de l'intérieur
Communication par la délégation régionale du SGAMI du sud-ouest, au médecin qu'il a désigné ou à...
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Avis 20152462
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie de l'ensemble des éléments retraçant son activité au sein du pôle de...
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Avis 20152466
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 13A403 ayant pour objet le...
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Avis 20152477
Mairie de Comps-Lagrand'ville
Copie des documents suivants relatifs à un projet de construction d'une maison individuelle au...