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Avis 20130588
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
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Avis 20130687
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
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Avis 20130689
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
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Avis 20130690
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
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Avis 20130691
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
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Avis 20130692
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
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Avis 20130693
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
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Avis 20130694
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
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Avis 20130695
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
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Avis 20130696
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
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Avis 20130697
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...
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Avis 20130863
Mairie de Saint Symphorien de Marmagne
Communication des documents suivants, relatifs au classement des voies communales, datant de...
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Avis 20125108
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur la délivrance d’un...
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Avis 20131198
Direction générale des douanes et droits indirects
Communication des documents suivants concernant la commission administrative paritaire centrale...
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Avis 20131534
Mairie de Nangis
Copie des documents suivants :
1) le document d'arpentage demandé par la municipalité pour la...
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Avis 20192001
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication, sous format vectorisé, des documents suivants :
1) le document graphique du...
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Avis 20190800
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du dossier complet ayant servi de support à l'élaboration de l'avis, en date du 17...
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Avis 20191533
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres du marché attribué le...
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Avis 20184391
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, de manière régulière, de l'ensemble des documents suivants :
1) les...
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Avis 20200299
Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes (CARCDSF)
Communication des pièces suivantes :
1) les arrêtés de création de la CARCDSF par le préfet de...