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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
18/06/2015
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20152316
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, sur un support identique à celui utilisé par...
18/06/2015
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public