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Avis 20175734
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de son arrêté de nomination au poste d'adjoint au chef de bureau de l'unité 1 du...
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Avis 20174451
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des documents suivants concernant son client :
1) les titres de perception émis à...
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Avis 20174777
Ministère des Armées
Copie de l'état récapitulatif relatif aux indemnités qui lui ont été versées au titre des...
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Avis 20175023
Centre communal d'action sociale de Baguer-Morvan (CCAS 35)
Copie des documents suivants, concernant les agents du CCAS :
1) la délibération relative au...
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Avis 20175025
Syndicat de recherche et d'étude du Nord-Ouest de Rennes (SYRENOR)
Copie des documents suivants, concernant les crèches du SYRENOR :
1) la délibération relative au...
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Avis 20176187
La Poste
Communication des documents suivants, concernant Monsieur X :
1) les arrêtés ou les décisions...