-
Avis 20164424
Mairie du Faye
Communication, sous forme de photocopies, des documents suivants :
1) le budget prévisionnel...
-
Avis 20164427
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)
Communication des annexes à l'acte d'engagement valant cahier des clauses particulières,...
-
Avis 20164448
Mairie de Barizey
Copie des documents suivants dans le cadre de la construction d'une maison individuelle :
1) la...
-
Avis 20164451
Mairie du Havre
Copie des documents suivants :
1) les conventions accordées pour 2015 aux nouvelles...
-
Avis 20164453
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants :
1) tous les échanges existants ou à venir formés entre le...
-
Avis 20164458
Mairie de Villeneuve-Loubet
Communication de l'entier dossier administratif de son client.
-
Avis 20164461
La Poste
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la réunion de la commission de réforme...
-
Avis 20164462
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication du procès-verbal émis par le comité médical départemental réuni en séance le 5...
-
Avis 20164464
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication du dossier administratif de son client relatif à la perte de la nationalité...
-
Avis 20164468
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des « fiches EXA » (examen de situation) établies par les agents instructeurs dans...
-
Avis 20164470
Ministère de la justice
Copie de documents établis par deux établissements pénitentiaires, relatifs à la restitution de...
-
Avis 20164478
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Copie, certifiée conforme à l'original, du contrat signé avec la société X, ayant pour...
-
Avis 20164482
Mairie de La Colle-sur-Loup
Copie de l'arrêté autorisant l'ouverture et le maintien des activités du centre équestre La Loubière.
-
Avis 20164484
Communauté de communes du pays du Roi Morvan
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...
-
Avis 20164485
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) les conventions portant concession d'occupation du...
-
Avis 20164486
Centre psychothérapique de l'Ain
Copie, dont le coût a été réglé, du dossier médical de son client, envoyée à l'adresse de son...
-
Avis 20164488
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des extraits des comptes rendus de la commission administrative paritaire du corps...
-
Avis 20164489
Centre hospitalier de Novillars
Communication du dossier médical de son client, incarcéré à la maison d'arrêt de Bonneville,...
-
Avis 20164491
Ministère de l'intérieur
Consultation de ses dossiers administratifs auprès de l'Unité Administrative (UA) et de la...
-
Avis 20164492
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais (CGFPT 62)
Copie sur support CD-ROM de son entier dossier administratif et de son dossier médical.