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Avis 20153245
Conseil départemental du Val-d'Oise
Communication des documents suivants pour le marché à bons de commande de travaux de bail...
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Conseil 20153250
Mairie de Royan
Caractère communicable du rapport d'analyse des offres relatif au marché à bons de commande pour...
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Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...
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Avis 20153294
Mairie du Lavandou
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les différentes...
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Avis 20153322
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication de tout document permettant de connaître le nombre total de jeunes bovins à primer...
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Avis 20153330
Mairie de Sainte-Marie-du-Mont
Copie du nouveau marché de maîtrise d'œuvre concernant la réalisation d'un réseau d'eaux usées...
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Avis 20153386
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Communication des documents suivants :
1) l'article 13 intitulé « Redevance » de la convention...
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Avis 20153393
Syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère (SDEF)
Copie du cahier des charges de la concession signé avec ERDF (réseau de distribution) et EDF...
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Avis 20153419
Université de Caen Normandie
Copie des documents suivants concernant le marché à procédure adaptée N° 2015950IMPI030...
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Avis 20153427
Communauté de communes du Sartenais Valinco
Copie des documents suivants :
1) l'avenant sur le nouveau contrat d'affermage pour les communes...
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Avis 20153428
Mairie du Tampon
Copie des documents suivants relatifs à un marché d'acquisition de vêtements et d'accessoires de...
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Avis 20153444
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...
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Avis 20153452
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...
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Avis 20152475
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Aveyron-Lot-Tarn (SAFER 81)
Copie des documents suivants concernant la rétrocession de la totalité du bien foncier dont le...
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Conseil 20153997
Mairie de Provins
Caractère communicable et modalités de communication, à un cabinet d'avocats, conseil de la SAS...
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Conseil 20154099
Mairie de Bourges
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Conseil 20154158
Institut national de la transfusion sanguine (INTS)
Caractère communicable, à un candidat évincé, du devis détaillé du candidat retenu comprenant...
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Avis 20152861
Office public de l'habitat de Valence (OPH 26)
Communication de l'ensemble des justificatifs, (explications, facturations, base juridique,...
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Avis 20152871
Mairie de La Couture
Consultation des documents suivants :
1) les appels d'offres relatifs au nouveau site internet,...
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Avis 20152950
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Communication des documents suivants concernant le marché public d'entretien des écoles de la...