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31/08/2019 Economie Sans objet/Communiqué

Avis 20185477
Mairie de Corbeil-Essonnes

Copie, par courrier électronique, du contrat de partenariat notifié le 25 juillet 2017 à la SAS...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20185566
Mairie de Vernouillet (78)

Copie, sous format dématérialisé, des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise...

31/08/2019 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185583
Redon Agglomération

Communication de l’ensemble des pièces détenues dans le cadre de la délégation de service...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20185613
Mairie de Livarot-Pays-d'Auge

Communication du marché public de fourniture et pose de panneaux de rues avec supports et...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185620
Eau de Paris

Copie, sous forme papier accompagné, pour les fichiers d'annexes, d'un cédérom dans un format de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185665
Agence Expertise France

Communication, dans le cadre d'un concours lancé par Expertise France, « France-Paris : Services...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20185878
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Collorec

Communication des documents suivants : 1) copie conforme des pièces administratives officielles...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20186249
Mairie de Chilly-Mazarin

Communication des documents suivants : 1) s'agissant du nouveau marché public de restauration...

31/08/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20186262
Bordeaux Métropole

Copie, par courrier électronique, des annexes au contrat de délégation de service public passé...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20190030
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre mono-attributaire ayant pour...

31/08/2019 Défavorable/Secret des affaires Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20190075
Préfecture d'Indre-et-Loire

Consultation de tous les documents relatifs au contrôle de légalité des conventions de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190270
Société anonyme d’habitation à loyer modéré immobilière atlantic aménagement

Copie des documents suivants concernant les lots 1 à 3 de deux marchés publics, l'un portant sur...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190435
Mairie du Mesnil-Le-Roi

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par courrier électronique,...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190469
Aéroport Guadeloupe Pointe-à-Pitre

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'entretien...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190544
CDC Habitat

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de menues...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190545
Conseil départemental de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le contrôle qualité...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190791
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190818
Mairie de Grigny (69)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 14 « Electricité » du marché public de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190843
Maisons de retraite de Neuilly-sur-Seine

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public de climatisation de la...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public