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Avis 20164209
La Poste
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Avis 20152111
La Poste
Copie des enregistrements des lettres recommandées avec ou sans accusé de réception, non...
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Avis 20144187
La Poste
Communication des documents suivants demandés auprès du centre de courrier de La Poste à Quillan...
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Avis 20184451
La Poste
Communication du rapport 2017 de l'Observatoire national de présence postale sur la gestion du...
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Avis 20136018
La Poste
Communication des documents suivants demandés auprès de la direction territoriale de la poste...
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Avis 20136027
La Poste
Communication de tout document (note de service, etc.), demandé auprès de la direction générale...
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Avis 20131907
La Poste
Copie de la procuration consentie en 2006 à la gardienne de l'immeuble de son client, Madame M.,...
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Avis 20132625
La Poste
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs de retour de ses déclarations d'impôts...
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Avis 20124447
La Poste
Copie des documents suivants :
1) le listing indiquant le nom de l'agent postier en charge de...
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Avis 20192916
La Poste
Copie de l'avis de réception de la lettre recommandée n° 3A 000 221 3139 3.
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Avis 20204053
La Poste
Communication des documents le concernant, notamment les documents comptables, démontrant...