Recherche - CADA

Réutilisation Marché public

Avis 20211401
Conseil départemental de l'Hérault

Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments suivants...

15/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Détruit Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf inexistant Réutilisation Des Informations Publiques / Licence Et Redevance Marché public Réutilisation Budgets et comptes
Avis 20153923
Communauté d'agglomération du Beauvaisis

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Conseil 20153989
Mairie de Besançon

Caractère communicable des bordereaux des prix unitaires (BPU) des marchés et accords-cadres...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154072
Communauté d'agglomération du Pays châtelleraudais

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154073
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154074
Communauté d'agglomération d'Evry Centre Essonne

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154075
Mairie de Foix

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154081
Mairie de Montauban

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154082
Mairie d'Orléans

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154083
Mairie de Perpignan

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154084
Mairie de Saint-Lô

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154085
Communauté d'agglomération du Grand Guéret

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation