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Avis 20130343
Mairie de Saint-Michel
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire et la demande s'y rapportant,...
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Avis 20130387
Mairie de la Salvetat-Saint-Gilles
Copie de la déclaration préalable accordée le 3 janvier 2010 à Monsieur XXX sur un terrain situé...
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Avis 20130390
Mairie de Leucate
Copie des refus et/ou opposition délivrés ainsi que les dossiers de demande correspondants à...
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Avis 20130395
Mairie de Saint-Jean-de-Védas
Copie des documents suivants :
1) les dossiers de demandes de permis de construire de Monsieur...
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Avis 20130527
Mairie de Denguin
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° PC 64198120012 en date du...
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Avis 20130547
Mairie de Luttenbach
Communication des documents suivants concernant la construction d'une véranda, 2 chemin du...
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Avis 20130014
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur et Madame XXX délivré le 14...
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Avis 20130029
Mairie de Saint-Clément de Valorgue
Communication, de préférence sous forme numérique, des demandes de permis de construire...
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Avis 20130094
Mairie de Chevigny-Saint-Sauveur
Copie du courrier du notaire de la SCI Edifpierre informant le maire de la commune de sa...
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Avis 20130098
Mairie de Gargenville
Copie de documents relatifs à deux permis de construire déposés par la SCI SEMIIC RANGIPORT, n°...
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Avis 20130146
Mairie de Pierrerue
Communication de l'avis de la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) sur...
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Avis 20130226
Mairie de Pélissanne
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté, l'autorisation ou le permis de construire du...