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Avis 20191191
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie, par courrier électronique, des justificatifs des aides au secteur agricole correspondant...
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Avis 20191600
Conseil départemental du Val-d'Oise (CD 95)
Communication, de préférence en format PDF, des documents suivants :
1) pour 2019, les arrêtés...
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Avis 20191601
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché de...
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Avis 20191809
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché de...
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Avis 20191810
Conseil départemental du Gers
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché CESU 2014...
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Avis 20192729
Agence de services et de paiement (siège)
Copie du rapport établi à la suite du contrôle réalisé par l'agent, Monsieur X, sur les...
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Avis 20192784
Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C)
Communication des procès-verbaux des séances du Haut Conseil des 11 octobre et 13 décembre 2018,...
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Avis 20193031
Mairie de Bozel
Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres lancé par la Commission de...
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Avis 20193466
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural d'Occitanie (SAFER 31)
Communication des documents suivants :
A) le mandat spécial écrit consenti par le Conservatoire...
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Avis 20194043
Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C)
Copie des procès-verbaux de délibération en date des 11 octobre et 13 décembre 2018, de la...
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Avis 20194703
Société d'accélération du transfert de technologie Nord (SATT Nord)
Communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre ayant pour objet des prestations...
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Avis 20194941
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Exploitation du service de...
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Avis 20194959
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20195160
Mairie de Parmain
Copie, par courrier électronique, de l'intégralité des annexes n° 1 et 2 du contrat de...
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Avis 20195183
Mairie de Ouistreham
Copie des documents suivants concernant son client :
1) l'ensemble des documents encadrant la...
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Avis 20195326
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des statistiques des expéditions de la Guadeloupe vers la Martinique de :
1)...
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Avis 20195335
Conseil départemental du Bas-Rhin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des pièces relatives...
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Avis 20195375
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie du ou des rapport(s) d'une réunion qui se serait tenu le 7 mai 2015 à la mairie du Château...
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Avis 20195380
Mairie de La Baule-Escoublac
Communication de la copie d'un courrier qui lui a été adressé en avril 2015 l'autorisant à...
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Conseil 20195381
Syndicat mixte de l'eau de la région d'Issoire et des communes de la banlieue sud Clermontoise
Modalités légales de transmission, à un administré, du rapport annuel 2018 du délégataire...