-
Avis 20214916
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur des prestations de...
-
Avis 20212345
Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC)
Communication, par courriel, dans le cadre de l'enquête relative aux éventuels...
-
Avis 20210951
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 des...
-
Avis 20211536
Mairie d'Osny
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Gros œuvre – VRD – Espaces verts »...
-
Avis 20202926
Communauté de communes Val d'Amboise
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant sur...
-
Avis 20195394
Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 4 « Menuiseries extérieures -...
-
Avis 20193666
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication des documents suivants :
1) les pièces préparatoires de l'avis de la Commission de...
-
Avis 20200259
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Communication des documents suivants relatifs aux marchés publics intitulés « Rêve de Noël » et...
-
Avis 20193876
Syndicat mixte d'aménagement hydraulique de la haute vallée de l'Aude
Communication, sans occultation, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
-
Avis 20194506
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie du rapport de conclusion voté par le comité d'agglomération pour l'attribution de la...
-
Avis 20192723
Conseil départemental de l'Aveyron
Communication, dans le cadre du marché CESU-Télégestion attribué à CHEQUE DOMICILE et APOLOGIC...
-
Avis 20194441
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Communication du dossier ayant présidé à la décision rendue le 27 mai 2019 par la préfecture de...
-
Avis 20194584
Société d’aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M)
Communication, dans leur version définitive, des documents suivants concernant le marché de...
-
Avis 20200366
Préfecture du Loiret
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
-
Avis 20200369
Préfecture de la Moselle
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
-
Avis 20193171
Conseil régional de Bretagne
Copie, sur support papier et par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20191533
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres du marché attribué le...
-
Avis 20190873
Mairie de Chambéry
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au commerce...
-
Avis 20186129
Mairie de Saint-Geoirs
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'ensemble...
-
Avis 20190466
Mairie de Saint-Pair-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur la...