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Avis 20084120
maire de Mallemoisson
- la copie des factures d'acquisition des appareils audiovisuels et des cassettes utilisés pour...
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Avis 20090662
directeur général de l'office du tourisme et des congrès de Nice
- copie des documents suivants, concernant les marchés passés pour la réalisation et la...
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Avis 20120670
président de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Haute-Marne
- copie de l'ensemble des comptes au titre de l'exercice 2010/2011 comprenant le bilan, le...
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Avis 20123472
maire d'Urrugne
- communication d'une copie des documents suivants, relatifs à l'appel à projet pour la vente...
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Avis 20124123
Conseil général du Tarn
Communication d'une copie des documents suivants, établis dans le cadre de la procédure de...
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Avis 20124107
Mairie de Strasbourg
Communication et modalités de communication de la convention passée entre la commune et la...
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Avis 20124978
Centre hospitalier intercommunal de la Lauter
Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la...
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Avis 20125108
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur la délivrance d’un...
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Avis 20130778
Centre hospitalier de Brignoles
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des transports...
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Avis 20131041
Syndicat intercommunal scolaire et de transport Perpignan-Méditérranée (SIST Perpignan)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance...
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Avis 20136011
Mairie de Cerny
Communication du rapport d'analyse détaillé des offres indiquant notamment la justification des...
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Avis 20132061
Direction générale des douanes et droits indirects
Communication, sur cédérom, des documents suivants concernant la décision du 18 décembre 2012...
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Avis 20132062
Direction générale des douanes et droits indirects
Communication, sur cédérom, des documents suivants concernant la décision du 18 décembre 2012...
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Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20132946
Ministère de l'intérieur
Copie de l'ensemble des pièces constitutives du marché public ayant pour objet le traitement...
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Avis 20133071
Conseil général de l'Hérault
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance à...
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Avis 20133887
Collectivité territoriale de Saint-Barthélemy (97)
Communication d'une copie du courrier ou des courriers ainsi que des bons de commande adressés...
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Avis 20134318
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Sud-Est d'Ille-et-Vilaine (SMICTOM 35)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une étude de faisabilité...
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Avis 20134601
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la délégation de service public passé avec la...
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Avis 20134699
Mairie des Clayes-sous-Bois
Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif de l'entreprise...