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Avis 20212839
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Communication, sous forme dématérialisée, du barème du dernier entrant dans les établissements...
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Avis 20212913
Groupe hospitalier Loos Haubourdin
Communication de la liste nominative du personnel, au 1er janvier 2021, par service, par grade,...
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Avis 20213233
Centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essonnes (CHSF)
Communication, par courrier électronique et par courrier postal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20213234
Centre hospitalier universitaire de Poitiers (CHU)
Communication, par courrier électronique et par courrier postal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20213386
URSSAF Nord-Pas-de-Calais (URSSAF 59)
Communication du rapport de contrôle prévu par l'article R. 243-59 IV, alinéa 1, du code de la...
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Avis 20213388
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Communication des documents suivants, indiqués dans le cahier des charges/contrat du consultant...
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Avis 20213415
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication d'une copie, au format papier ou numérisée à ses frais, à défaut par courrier...
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Avis 20211479
Centre de gestion de la fonction publique territoriale d'Indre-et-Loire (CGFPT 37)
Communication, par voie électronique à défaut au format papier, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20212117
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication des documents relatifs aux tests psychotechniques qu'il a passés :
1) l'analyse du...
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Avis 20212709
Ministère des armées
Communication des travaux d'avancement suivants concernant les capitaines du corps technique et...
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Avis 20212721
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication de la copie des documents suivants relatifs à leur situation de dockers...
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Avis 20212790
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Pierre Ducis (EHPAD 31)
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés de décharges d'activité syndicale...
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Avis 20212803
Mairie de Bourges
Communication, à la suite d'une première transmission, des documents manquants suivants :
1)...
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Avis 20212887
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants :
1) les relevés mensuels d'heures supplémentaires de tous...
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Avis 20212341
Ministère des armées
Communication du rapport de l'enquête de commandement menée à la cellule de production images...
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Avis 20212390
Mairie de Levallois-Perret
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination de Monsieur X en tant que X ;
2)...
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Avis 20212462
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des comptes rendus l'incriminant, relatifs à la disparition de matériel du stock...
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Avis 20212485
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants, concernant l’hôpital Henri-Mondor :
1) la dernière...
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Avis 20212503
Orange Groupe
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, des procès-verbaux du comité d'hygiène, de...
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Avis 20212012
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du document indiquant les barres d'entrées des derniers personnels certifiés et...