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Avis 20191787
Ministère de la culture
Communication d’un rapport de l’inspection générale des affaires culturelles (IGAC) intitulé...
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Avis 20191834
Conseil départemental de l'Allier
Communication des documents suivants :
1) le apport d’analyse des offres du marché de...
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Avis 20191838
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20192052
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Communication, par voie électronique de préférence ou à défaut par voie postale, de la copie de...
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Avis 20192070
Institut de la promotion supérieure du travail - Conservatoire national des arts et métiers Midi-Pyrénées (IPST-CNAM 31)
Communication des documents suivants, la concernant :
1) les courriels de septembre 2018 à ce...
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Avis 20192113
Autorité des marchés financiers (AMF)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, du rapport d'enquête réalisé...
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Avis 20192121
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, du rapport, établi à la suite...
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Avis 20192202
Mairie de Poussan
Communication de l'entier dossier de l'arrêté municipal de péril ordinaire n° 2019-02 en date du...
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Avis 20192242
Mairie de Monségur
Copie du rapport la concernant établi par Madame X, psychologue du travail, suite à son...
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Avis 20192255
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication de la copie de l'avis et du procès-verbal de la commission de réforme en sa séance...
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Avis 20192293
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du dossier médical de ses deux enfants mineurs, X et X, à la suite de la...
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Avis 20192325
Université du Littoral-Côte d'Opale
Communication de l'ensemble des documents suivants :
1) concernant le conseil de laboratoire...
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Avis 20192391
Ordre des avocats au barreau de Metz
Communication, à ses frais, par envoi postal ou par consultation sur place ou sous format...
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Avis 20192393
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Meurthe-et-Moselle
Communication des documents relatifs à ses plaintes à l'encontre des docteurs X, X et X que le...
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Avis 20192395
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, en sa qualité de conseillère régionale, par courriel ou au format papier, des...
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Avis 20192457
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Communication, sous format numérique, de la copie des documents suivants, à la suite des arrêtés...
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Avis 20192560
Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C)
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des séances du Haut Conseil des 11...
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Avis 20192650
Ministère des Armées
Communication des mails des personnes du groupement de soutien de la base de défense de...
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Avis 20191184
Mairie des Abymes
Consultation des registres des arrêtés et copie de certains arrêtés et documents administratifs,...
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Avis 20191532
Conseil départemental de l'Eure
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché attribué le...